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Avis d’ouverture d’enquête publique sur Axe Bus

Avis d'ouverture d'enquête publique sur Axe Bus

L’enquête publique sur le projet Axe Bus se déroulera du 24 novembre 2011 au 5 janvier 2012 inclus.

Afin que chacun puisse en prendre connaissance et consigner éventuellement ses observations sur le registre, les documents seront disponibles :

  • à la mairie, place Charles-de-Gaulle ;
  • au service Urbanisme, 20, rue des Frères-Lumières – ZA nord. Vous pouvez écrire à la commission d’enquête, en spécifiant l’objet de l’enquête :
    M. le président de la commission d’enquête
    BP 13 428 - 31 034 Toulouse cedex 6

Dans le cadre de la création de l’Axe Vus, avenue Tolosane, le dossier relatif à l’enquête publique ainsi qu’un registre d’enquête seront disponibles pendant toute la durée de l’enquête du 24 novembre 2011 au 5 janvier 2012 inclus.

Les membres de la commission d’enquête recevront le public, seuls ou à tour de rôle, aux dates, heures et lieux de permanences suivants :

  • jeudi 24 novembre 2011 de 9 h à 12 h au service Urbanisme - 20, rue des Frères-Lumière ;
  • samedi 10 décembre 2011 de 9 h à 12 h à la mairie - place Charles-de-Gaulle ;
  • lundi 12 décembre 2011 de 10 h à 13 h au service Urbanisme - 20, rue des Frères-Lumière ;
  • vendredi 16 décembre 2011 de 14 h à 17 h à la mairie annexe de Rangueil - 97, rue Albert- Bedouce - 31400 Toulouse-Saouzelong ;
  • mercredi 21 décembre 2011 de 14 h à 17 h à la mairie - place Charles-de-Gaulle ;
  • jeudi 5 janvier 2012 de 16 h à 19 h au service Urbanisme - 20, rue des Frères-Lumière.

- Les membres de la commission d’enquête organiseront une réunion publique en présence du maître d’ouvrage le jeudi 8 décembre 2011 de 20 h 30 à 22 h à la salle des fêtes, rue Joliot-Curie.

- L’ensemble du dossier d’enquête publique est téléchargeable sur le site de Tisséo et de la Smat

Publié le 1er décembre 2011, mis a jour le 6 janvier 2012

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