Social Santé Solidarité
Parcourir > Accueil du site / Social Santé Solidarité / Le foyer résidence Tolosane / Conseil de la vie sociale
Le CVS se réunit trois fois par an. Il est consulté de manière facultative par l’organisme gestionnaire pour toute question relative au fonctionnement du foyer-résidence : organisation de la vie quotidienne en résidence, activités et animations socioculturelles.
Le CVS est consulté de manière obligatoire par l’organisme gestionnaire pour l’élaboration et la modification du règlement intérieur et du projet d’établissement ou de service.
Le CVS émet des avis et fait des propositions. Il doit être tenu informé des suites données à ses conclusions par le conseil d’administration du CCAS.
Télécharger la liste et le trombinoscope des membres (PDF)
Télécharger les procès-verbaux de réunions :
Retour haut de page