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Conseil de la vie sociale

Conseil de la vie sociale

Le conseil de la vie sociale (CVS) se compose decinq représentants des « résidents » (dont un président) ; un représentant du « personnel » de l’organisme gestionnaire et de deux représentants de « l’organisme gestionnaire » (membres du conseil d’administration du CCAS). Soit un total de huit membres titulaires, dont cinq résidents.

Le CVS se réunit trois fois par an. Il est consulté de manière facultative par l’organisme gestionnaire pour toute question relative au fonctionnement du foyer-résidence : organisation de la vie quotidienne en résidence, activités et animations socioculturelles.

Le CVS est consulté de manière obligatoire par l’organisme gestionnaire pour l’élaboration et la modification du règlement intérieur et du projet d’établissement ou de service.

Le CVS émet des avis et fait des propositions. Il doit être tenu informé des suites données à ses conclusions par le conseil d’administration du CCAS.

Télécharger la liste et le trombinoscope des membres (PDF)

Télécharger les procès-verbaux de réunions :

  • Compte-rendu de la réunion du 03/07/2008 : PDF Texte
  • Compte-rendu de la réunion du 21/11/2008 : PDF Texte
  • Compte-rendu de la réunion du 20/03/2009 : PDF Texte
  • Compte-rendu de la réunion du 09/07/2009 : PDF Texte
  • Compte-rendu de la réunion du 27/11/2009 : PDF Texte
  • Compte-rendu de la réunion du 29/01/2010 : PDF Texte

Documents

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