Mairie de Ramonville Saint-Agne - Place Charles de Gaulle - BP 82486 - 31524 Ramonville Saint-Agne CEDEX - 05-61-75-21-21 - Mentions légales

Municipalité Citoyenneté

Parcourir > Accueil du site / Municipalité Citoyenneté / Le conseil municipal / Les délibérations / Délibérations de l’année 2014

imprimer Imprimer  / Taille du texte : diminuer Diminuer   augmenter Augmenter

Délibérations de l’année 2014

Délibérations de l'année 2014

Documents

  • 2014/DEC/124_Convention avec l’E.H.P.A.D. Les Fontenelles - Avenant 1 - PDF - 632.4 ko
  • 2014/DEC/125_Décision modificative n° 2-2014 - Budget principal et budget annexe port sud - PDF - 166.2 ko
  • 2014/DEC/126_Octroi de subventions - PDF - 130.3 ko
  • 2014/DEC/127_Demande d’autorisation de construire ou modifier un ERP_Piscine municipale - PDF - 130.1 ko
  • 2014/DEC/128_Maragon-Floralies_Désignation des représentants de la commune au sein de l’association relative à la gestion chaufferie bois - PDF - 131.8 ko
  • 2014/DEC/129_Admissions en non valeur sur le budget annexe port technique - PDF - 132.4 ko
  • 2014/DEC/130_Admissions en créances éteintes sur le budget général - PDF - 125.6 ko
  • 2014/DEC/131_Rénovation de l’appareil d’éclairage public rue Verlaine - PDF - 132.2 ko
  • 2014/DEC/132_Recensement de la population_Nomination d’un(e) cordonnateur(rice) et d’agents recenseurs - PDF - 127.9 ko
  • 2014/NOV/123_Créations / suppressions de postes – Avancement de grade - PDF - 130.3 ko
  • 2014/NOV/122_Création / suppression de poste – Promotions internes 2ème semestre 2014 - PDF - 125.6 ko
  • 2014/NOV/121_Dialogue social – Expérimentation entretien professionnel annuel d’évaluation du personnel - PDF - 138.4 ko
  • 2014/NOV/120_Mise à disposition du personnel - PDF - 127.3 ko
  • 2014/NOV/119_Convention pour le projet de compteurs communicants gaz - PDF - 4.8 Mo
  • 2014/NOV/118_Reprise d’un défaut sur une boite souterraine EP Avenue Émile Zola - PDF - 131.4 ko
  • 2014/NOV/117_Pose de prises guirlandes rue Rosa Parks et boulevard François Mitterrand - PDF - 133.6 ko
  • 2014/NOV/116_Réfection de l’éclairage public zone des Coteaux et au piétonnier avenue Saint-Exupéry - PDF - 136 ko
  • 2014/NOV/115_Rénovation de câbles défectueux avenue du 8 Mai 1945, Rond-point Salvador Allende et Rue des Ormes - PDF - 136.9 ko
  • 2014/NOV/114_Financement de l’opération de construction de 13 logements (4 PLUS et 9 PLAI) à Ramonville Les Floralies-Maragon dans le cadre d’une SCI d’accession progressive à la propriété - Garantie d’emprunt pour la SA LES CHALETS - PDF - 145.8 ko
  • 2014/NOV/113_Financement de l’opération de construction de 3 logements (1 PLUS et 2 PLAI) à Ramonville Les Floralies – Garantie d’emprunt pour la SA LES CHALETS - PDF - 147.5 ko
  • 2014/NOV/112_Financement de l’opération d’acquisition d’un immeuble de 60 logements – Transfert de garantie d’emprunt et nouvelle garantie d’emprunt pour PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE - PDF - 148.8 ko
  • 2014/NOV/111_Financement de l’opération de constrcution de 80 logements locatifs sociaux (40 PLUS et 40 PLAI) à Ramonville - Les floralies - Garantie d’emprunt pour la SA HLM Les Chalets - PDF - 159.2 ko
  • 2014/NOV/110_Décision modificative n°1/2014 - Budget principal et budget annexe du port technique - PDF - 278.9 ko
  • 2014/NOV/109_Entrée au capital de la SPL ARPE - PDF - 615.3 ko
  • 2014/NOV/108_Octroi de subventions - PDF - 158.5 ko
  • 2014/NOV/107_Instauration de la taxe d’aménagement majorée sur le secteur Maragon-Floralies - PDF - 2.4 Mo
  • 2014/OCT/100_Dénomination des voies et espace public - Ecoquartier Maragon-Floralies - PDF - 746.9 ko
  • 2014/OCT/101_Service à la personne - Procès-verbaux de mise à disposition et convention d’occupation de bâtiments partagés - PDF - 869.4 ko
  • 2014/OCT/102_Demandes de subvention à la CAF - PDF - 133.2 ko
  • 2014/OCT/103_Effacement des réseaux basse tension, éclairage public et France Telecom de la rue Baudelaire et de l’Impasse Rimbaud - PDF - 820.6 ko
  • 2014/OCT/104_Projet baby-sitting_Convention avec le C.I.A.S - PDF - 372.5 ko
  • 2014/OCT/105_Gestion dynamique du patrimoine - Mise à disposition du personnel du C.C.A.S - PDF - 425.3 ko
  • 2014/OCT/106_Voeu présenté par les groupes Solidarité - Ecologie - Démocratie et Ramonville pour Tous - PDF - 137.7 ko
  • 2014/OCT/94_Adoption du règlement intérieur du conseil municipal - PDF - 523.5 ko
  • 2014/OCT/95_Loi démocratie de proximité - Conditions d’exercice du mandat des élu(e)s - Droit à la formation des élu(e)s municipaux - PDF - 140.1 ko
  • 2004/OCT/96_Mise en demeure ER 14 - Droit de délaissement - PDF - 828.3 ko
  • 2014/OCT/97_Résidence RN 113 - Avenue d’Occitanie - Contentieux des racines des arbres - Protocole d’accord - PDF - 408 ko
  • 2014/OCT/98_Floralies_Mise en place de l’association relative à la gestion de la chaufferie bois - PDF - 453.2 ko
  • 2014/OCT/99_Vente Résidence "Le chaland" à la SA Patrimoine Languedocienne - PDF - 134 ko
  • 2014/JUIN/76_Désignation des délégué(e)s à la Commission Communale des Impôts Directs - PDF - 134.7 ko
  • 2014/JUIL/77_Budgets supplémentaires 2014 - PDF - 105.6 ko
  • 2014/JUIN/57_Comptes Administratifs 2013 - PDF - 107.3 ko
  • 2014/JUIL/80_Réforme des rythmes scolaires - Mise en place d’une aide sociale pour la prise en charge partielle de la pause méridienne du mercredi - PDF - 136.4 ko
  • 2014/JUIL/93_Elections professionnelles - Nombre de représentants au Comité Technique (C.T) - PDF - 131.7 ko
  • 2014/JUIL/92_Elections professionnelles - Nombre de représentants au Comité d’Hygiène, de Sécurité et de Conditions de travail (C.H.S.C.T) - PDF - 128.9 ko
  • 2014/JUIL/91_Création / Suppression de poste_Direction des Finances - PDF - 127.8 ko
  • 2014/JUIL/90_Création / Suppression de poste - Direction des Affaires Culturelles - PDF - 130.9 ko
  • 2014/JUIL/89_Création / Suppression de postes - Direction de la Restauration - PDF - 128.6 ko
  • 2014/JUIL/88_Renouvellement des licences d’entrepreneur de spectacles - PDF - 1.1 Mo
  • 2014/JUIL/87_Convention de fourniture de repas du type "portage à domicile" par l’E.H.P.A.D Les Fontenelles - PDF - 418.7 ko
  • 2014/JUIL/86_Convention des travaux complémentaires de fauchage en agglomération entre le Conseil Général et la Commune - PDF - 364.6 ko
  • 2014/JUIL/85V2_Demande de subvention au Conseil Général pour l’Ecole de Musique 2014 - PDF - 387 ko
  • 2014/JUIL/81_Octroi de subventions_Année 2014 - PDF - 133.3 ko
  • 2014/JUIL/82_Motion de soutien à l’action AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat - PDF - 136.4 ko
  • 2014/JUIL/83_Motion - Tarité de libre-échange sur les commerces et les investissemnts nommé TTIP également connu sous le nom TAFTA (de Transatlantic Free Trade Agreement) - PDF - 146.9 ko
  • 2014/JUIL/84_AUAT - Subvention pour l’année 2014 - PDF - 772.1 ko
  • 2014/JUIL/79_Mise en place d’un groupe de travail préfigurant la création d’un conseil des seniors - PDF - 134.1 ko
  • 2014/JUIL/78_Révision des tarifs 2014 - PDF - 680.9 ko
  • 2014/JUIN_Procés-verbal de l’élection des délégués du Cosneil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’election des Sénateurs - PDF - 923.6 ko
  • 2014/JUIN/71_Prêt sans intérêt pour la rénovation des locaux de la gendarmerie - PDF - 135.7 ko
  • 2014/JUIN/74_Création de postes_Direction des Affaires Culturelles - PDF - 130 ko
  • 2014/JUIN/75_Création / Suppression de poste_Direction de la Restauration - PDF - 127.8 ko
  • 2014/JUIN/73_Recrutement d’agents non titulaires de remplacements, occasionnels ou saisonniers - PDF - 129.9 ko
  • 2014/JUIN/72_Convention entre GRDF et la commune pour l’alimentation gaz de la chaufferie bois du P.A.E Maragon-Floralies - PDF - 509.8 ko
  • 2014/JUIN/70_Arrêté prefectoral de Protection de biotope (A.P.P.B) pour la jacinthe de Rome - PDF - 4.2 Mo
  • 2014/JUIN/69_Convention de soutien financier au dispositif d’aide aux riverains de l’aérodrome de Toulouse-Blagnac - PDF - 136.1 ko
  • 2014/JUIN/68_Plan de Déplacement d’Administration (P.D.A) - Adhésion à l’association Deux Pieds Deux Roues das le cadre du challenge AYAV - PDF - 138.3 ko
  • 2014/JUIN/66_Octroi de subventions - PDF - 133.6 ko
  • 2014/JUIN/67_Demande d’autorisation de construire ou modifier E.R.P - Ensemble culturel (Cinéma) - PDF - 134.5 ko
  • 2014/JUIN/65_Budget du Port de plaisance Port Sud - Affectation comptable de l’excédent de fonctionnement de l’exercice 2013 - PDF - 129.6 ko
  • 2014/JUIN/64_Budget du Restaurant Inter-entreprises - Affectation comptable de l’excédent de fonctionnement de l’exercice 2013 - PDF - 128.8 ko
  • 2014/JUIN/63_Budget du Port Technique - Affectation comptable de l’excédent de fonctionnement de l’exercice 2013 - PDF - 130.6 ko
  • 2014/JUIN/62_Budget Principal - Affectation comptable de l’excédent de fonctionnement de l’exercice 2013 - PDF - 126.2 ko
  • 2014/JUIN/61_Approbation du Compte de gestion du Budget du Port de Plaisance Port Sud 2013 dressé par le Receveur Municipal - PDF - 135.2 ko
  • 2014/JUIN/60_Approbation du Compte de gestion du Budget du Restaurant Inter-entreprises 2013 dressé par le Receveur Municipal - PDF - 134.7 ko
  • 2014/JUIN/59_Approbation du Compte de gestion du Budget du Port Technique 2013 dressé par le Receveur Municipal - PDF - 135 ko
  • 2014/JUIN/58_Approbation du Compte de gestion du Budget Principal 2013 dressé par le Receveur Municipal - PDF - 135.5 ko
  • 2014/MAI/56_Désignation des élu(e)s membres des commissions municipales - Modification - PDF - 127.8 ko
  • 2014/MAI/55_Création / Suppression de poste - Direction de la Restauration - Promotion interne - PDF - 128.7 ko
  • 2014/MAI/54_Création / Suppression de poste - Direction de l’Education-Jeunesse - PDF - 128.3 ko
  • 2014/MAI/53_Création d’un Comité Technique (C.T) et d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et de Conditions de Travail (C.H.S.C.T) commun entre la commune et le C.C.A.S - PDF - 129.3 ko
  • 2014/MAI/52_Convention travaux d’effacement de réseaux de communications électroniques - PDF - 2.7 Mo
  • 2014/MAI/51_Garantie d’emprunt pour l’E.H.P.A.D Les Fontenelles - PDF - 138.3 ko
  • 2014/MAI/50_Equipements du cinéma l’Autan et travux de sécurité incendie - Demande de subvention d’investissement - PDF - 133.3 ko
  • 2014/MAI/49_Floralies_Prise en charge d’une indemnité - PDF - 133.8 ko
  • 2014/MAI/48_Convention de fonds de concours pour les colonnes enterrées de la rue des Hirondelles - PDF - 1.3 Mo
  • 2014/MAI/47_Syndicat Mixte d’Accueil des Gens du Voyage de la Haute-Garonne (S.M.A.G.V 31 MANEO)_Election des délégué(e)s - PDF - 133 ko
  • 2014/MAI/46_Désignation des délégué(e)s à SOLEVAL - PDF - 130.8 ko
  • 2014/MAI/45_Conseil Economique Communal (C.E.C) - Nomination des conseillers - PDF - 136.6 ko
  • 2014/MAI/44_Commission Communale d’Acessibilité - Désignation des membres - PDF - 142.7 ko
  • 2014/MAI/43_Label EcoQuartier et charte nationale - Ecoquartier Maragon-Floralies - PDF - 3.2 Mo
  • 2014/AVR/40_Délégations au Maire - PDF - 145.4 ko
  • 2014/AVR/23_Désignation des représentants à l’association Ferme de Cinquante - PDF - 125.7 ko
  • 2014/AVR/36_Désignation d’un Correspondant en charge des questions de sécurité routière - PDF - 125.8 ko
  • 2014/AVR/37_Création des commissions communales - PDF - 129 ko
  • 2014/AVR/25_Désignation des représentants à l’association Ramonville Ciné - PDF - 125.8 ko
  • 2014/AVR/26_Désignation des représentants à l’Association Ramonvilloise pour le Théâtre Ouvert (A.R.T.O) - PDF - 125.6 ko
  • 2014/AVR/27_Désignation des représentants à l’Association Musicale de Ramonville (A.M.R) - PDF - 125.2 ko
  • 2014/AVR/28_Désignation des représentants à l’association Comité de Jumelage - PDF - 125.3 ko
  • 2014/AVR/29_Désignation des représentants à l’association Communes du Canal des Deux Mers - PDF - 125.2 ko
  • 2014/AVR/30_Désignation d’un représentant à l’association Tremplin - PDF - 124.5 ko
  • 2014/AVR/19_Désignation des représentants au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) - PDF - 133.8 ko
  • 2014/AVR/18_Désignation des représentants au Syndicat Mixte pour la réhabilitation de l’ancienne décharge de Dremil-Lafage - PDF - 131.3 ko
  • 2014/AVR/35_Désignation d’un Correspondant en charge des questions de Defense - PDF - 125.9 ko
  • 2014/AVR/33_Désignation d’une représentante au Comité National de l’Action Sociale (C.N.A.S) - PDF - 125.2 ko
  • 2014/AVR/31_Désignation des représentants à l’Association pour la Sauvegarde des Enfants Invalides (A.S.E.I) - PDF - 127.6 ko
  • 2014/AVR/32_Désignation d’un représentant au Centre Nationale de la Fonction Publique Territoriale (C.N.F.P.T) - PDF - 125.2 ko
  • 2014/AVR/34_Désignation d’un représentants à l’Agence d’Urbansime et d’Aménagement de Toulouse (A.U.A.T) - PDF - 125.6 ko
  • 2014/AVR/38_Désignation des élu(e)s membres des commissions communales - PDF - 133.4 ko
  • 2014/AVR/21_Désignation des représentants au Collège André Malraux - PDF - 127.1 ko
  • 2014/AVR/17_Désignation des représentants au Syndicat Mixte pour l’Etude et la Protection de l’Environnement (S.M.E.P.E) - PDF - 127.9 ko
  • 2014/AVR/22_Désignation des représentants au Conseil des Jeunes (C.O.J) - PDF - 128.6 ko
  • 2014/AVR/20_Désignation des représentants à l’E.H.P.A.D Les Fontenelles - PDF - 130 ko
  • 2014/AVR/39_Indemnités des élu(e)s - PDF - 153.6 ko
  • 2014/AVR/24_Désignation des représentants à l’association Comité des Oeuvres Sociales (C.O.S) - PDF - 125.8 ko
  • 2014/AVR/15_Désignation des représentants à la Commision locale des charges transférées - PDF - 127.3 ko
  • 2014/AVR/16_Désignation des représentants au Syndicat Intercommunal d’Electricité de Toulouse Sud (S.I.E.T.S) - PDF - 127.9 ko
  • 2014/AVR/42_Octroi de subventions - PDF - 129.2 ko
  • 2014/AVR/41_Vote des taux d’imposition - PDF - 132.5 ko
  • 2014/AVR/13_Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres - PDF - 129.1 ko
  • 2014/AVR/12_Création de poste - Emploi de Collaborateur de Cabinet - PDF - 132.2 ko
  • 2014/AVR/11_Election des adjoint(e)s - PDF - 130.1 ko
  • 2014/AVR/10_Détermination du nombre d’adjoint(e)s - PDF - 128.2 ko
  • 2014/FEV/06_Création de poste_Direction du Patrimoine - PDF - 126.5 ko
  • 2014/FEV/05_Eclairage public de la RD 35A_Avenue de l’Aéropostale - PDF - 133.9 ko
  • 2014/FEV/04_Cession immobilisation - PDF - 129.6 ko
  • 2014/FEV/02_Octroi de subventions - PDF - 130.2 ko
  • 2014/FEV/08_Création-Supression de poste_Direction du Patrimoine - PDF - 127 ko
  • 2014/FEV/09_Voeu du groupe majoritaire_Plan de restrcuturations et de suppression d’emplois chez Airbus Group - PDF - 145.1 ko
  • 2014/FEV/07_Création de poste_Direction Urbanisme, Environnement et Etudes - PDF - 126.9 ko
  • 2014/FEV/03_Convention d’occupation du domaine public et gestion ulterieure des ouvrages relative à l’Axe Bus - PDF - 3.3 Mo
  • 2014/FEV/01_Avenue Emile Zola_Constitution de servitudes ERDF - PDF - 440.8 ko
Haut de page Retour haut de page
Partager :